Règles d’utilisation dans le cadre de l’entraînement pour le terrain de motocross de « La Piboulette ».
Préambule
- Le Moto Club est affilié à la Fédération Française de Motocyclisme sous le N° 2118 et agrée au Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le N°07.04.010.
- Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictées par la FFM doivent être respectées sur ce site.
- Le terrain de Moto Club est homologué par la Fédération Française de Motocyclisme.
- A ce titre les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM, notamment l’assurance responsabilité civile et l ‘assurance individuelle accident, sont applicables*.
- Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles.
- Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.
- Le terrain est destiné à l’entraînement dans le cadre des pratiques suivantes :
Motocross
Quad
* des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. Pour tout renseignement contacter le service juridique FFM.
• Article 1 : Objet
- Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du terrain de « La Piboulette » du Moto Club Cross-Up dans le cadre des entraînements.
Section 1 : Conditions d’accès au terrain
• Article 2 : Ouverture du terrain
- Le terrain est accessible uniquement le 1er et 3eme week-end du mois, aux horaires suivants : 9H00 12H00 – 13H30 18H00.
- Le bureau du Moto Club ou le responsable de l’entraînement peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.
- Toute personne désirant accéder au terrain doit, au préalable :
. être titulaire d’une licence en cours de validité,
. avoir obtenu l’autorisation du responsable,
Alexandre RAYMOND 06.88.88.22.53
Maurice PONTAL 04.75.98.74.75
Patrice ALAUZEN 06.77.22.05.39
Maurice PONTAL 04.75.98.74.75
Patrice ALAUZEN 06.77.22.05.39
• Article 3 : Contrôle administratif
- Pour accéder au terrain, les pilotes devront contacter le responsable, être à jour de leurs cotisations.
- Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables.
- Au cours de cette vérification les pilotes doivent présenter :
. leur carte de membre actif,
. leur licence FFM de la saison en cours.
Section 2 : Sécurité
• Article 4 : Encadrement
- Aucun pilote n’est autorisé à rouler seul sur la piste.
- Un licencié titulaire d’une qualification fédérale ou toute personne licenciée titulaire d’un brevet fédéral ou d’état option motocyclisme doit être présent sur le site afin de veiller au respect des règles.
• Article 5 : Sécurité des pilotes
- Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportif en vigueur est obligatoire.
- Les pilotes doivent, lorsqu’ils circulent en dehors des limites de la piste,
rouler à allure très modérée,
éviter toute manœuvre dangereuse.
- Il est interdit aux pilotes de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées et/ou s’ils ne possèdent pas le permis adéquat.
• Article 6 : Sécurité des accompagnateurs
- Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservés.
- Les véhicules des accompagnateurs devront être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.
• Article 7 : Machines
- Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du Motocross et de l’Enduro.
• Article 8 : Responsabilité du club
- Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, sacs…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant toute la séance.
- Le Moto Club décline toute responsabilité concernant les vols subis par les utilisateurs.
Section 3 : Environnement
• Article 9 : Installations
- Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.
• Article 10 : Traitement des déchets
- Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (fluides, pneus usagés, poubelles…), dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux.
Section 4 : Sanctions
• Article 11 : Exclusion
- En cas de non-respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la FFM, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.
Heures d’ouvertures du terrain
- Sauf décision contraire du bureau, l’utilisation du terrain est strictement interdite en dehors des heures indiquées.
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